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56 Avenue du General Leclerc
25600 Sochaux

Directeur de la publication : LAMBOT Olivier

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2-Données personnelles

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4-Garanties et limitations de responsabilité

CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les  utilisateurs.

CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute.

CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.

Tout internaute s’engage à ne pas divulguer à un tiers ses identifiants personnels concernant le Site ainsi qu’à prévenir sans délai le Service Relation Clients de CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP en cas de perte, vol ou d’usage frauduleux de ses identifiants personnels.

En toute hypothèse, CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP ne saurait être responsable en cas d’accès au Site ou d’utilisation des services du Site par un internaute non-conforme aux présentes et notamment en cas d’accès aux services du fait de fraude, perte, vol ou communication des identifiants personnels.

De même, le fait d’accéder au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage des données, présence de virus informatiques).

L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.

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5-Propriété Intellectuelle

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6-Indisponibilité du site

CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. CFTC PSA Sochaux/BELCHAMP ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

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